Les infos du sénateur

 Vidéo - Question d'actualité
sur la compétitivité de l’agriculture française à la veille de l’examen de la Loi de modernisation de l’agriculture.
Retrouvez le texte en rubrique "travail parlementaire"/débat.
 En savoir plus

 Lettre du Sénateur 9
Conséquences financières négatives de la nouvelle politique territoriale du Département.
 Avril_2010_.pdf

 Fiche pratique 7
Réforme de la taxe professionnelle
 Janvier 2010.pdf

 Fiche pratique 6
L'archéologie préventive (réactualisation: voir dans rubrique "activité parlementaire")
 decembre 2008.pdf

 Lettre du Sénateur 7
Réforme des collectivités territoriales
 Avril 2009.pdf

 Lettre du Sénateur 6
Le désenclavement des territoires en question
 Juillet 2008.pdf

 Lettre du Sénateur
Lettre 5 - Le maire:un élu de proximité
 Fevrier 2008.pdf

 Fiche pratique 5
Participation pour Voirie et Réseaux
 Novembre 2007.pdf

 Fiche pratique 4
Le S.P.A.N.C.(Service Public d'Assainissement Non Collectif)
Nouveautés législatives
 Fiche SPANC.pdf

 Lettre du Sénateur
Lettre 4 - Loi sur l'eau -
 Fevrier 2007.pdf

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